Les pièces du dossier d'Ouillon
Les 9 pièces du dossier 64438_PLU_20130318, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 22 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure491 ko · 64438_procedure_20130318.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport9,0 Mo · 64438_rapport_20130318.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables1,9 Mo · 64438_padd_20130318.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit849 ko · 64438_reglement_20130318.pdf
- Règlement graphique1,9 Mo · 64438_reglement_graphique_20130318.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Dossier modification2,2 Mo · 64438_dossier_modification_20130318.pdf
- Notice complementaire modif 12,1 Mo · 64438_notice_complementaire_modif_1_20130318.pdf
- Notice complementaire modif 22,3 Mo · 64438_notice_complementaire_modif_2_20130318.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 11,8 Mo · 64438_orientations_amenagement_1_20130318.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.