Parcelle AB 706 à Périgny
441 m² au plan cadastral. Identifiant 94056000AB0706. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UHM1MMM1MM1
Habitat individuel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHM1MMM1MM1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCloserie et Villa FalbalaPérimètre des abordsActe : Closerie-et-Villa-Falbala_20070201
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRmt argiles dans le département du Val-de-MarneEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_argiles_094_20181121
Prescriptions du plan
- 17Secteur de mixité socialePsy1
- infoZonage enseigne 1
- infoZonage publicite 2
- infoPerimetre de droit de preemption urbain renforce
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
- infoRetrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 6 juin 2024, 170 m² créés, 1 logementAutorisé - 2 RUE DES PLANTES
- PCPermis de construire autorisé le 21 septembre 2023, 170 m² créés, 1 logementAnnulé - 2 RUE DES PLANTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.