Parcelle BB 15 à Pertuis
5 210 m² au plan cadastral. Identifiant 84089000BB0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Les zones A correspondent aux zones à vocation agricole du territoire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9ZAP_PertuisZone de protection
- PM1Plan de prévention des risques naturelsDURANCE_PertuisEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du VaucluseZone de protection
Prescriptions du plan
- infoPlan de prévention des risques d'inondation (PPRI)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 septembre 2013Autorisé - CHE DE LA MALESPINE
- DPDéclaration préalable autorisé le 5 février 2013Autorisé - CHE DE LA MALESPINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.