Parcelle AY 307 à Petite-Île
33 790 m² au plan cadastral. Identifiant 97405000AY0307. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Na, Ntla, Nce, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Na)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ntla)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nce)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre : RN 2
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre : déviation de Grand Bois
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2024, 60 m² créésChantier ouvert - 132 RUE AUGUSTIN MEZINO
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2022, 332 m² créésTravaux achevés - 132 RUE AUGUSTIN MEZINO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.