Parcelle ZA 49 à Peyrole
16 353 m² au plan cadastral. Identifiant 81208000ZA0049. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone à vocation agricoles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement à 5%
- infoPermis de démolir
- infoDépôt de la déclaration à l'édification d'une clôture
- infoAssainissement Individuel
- infoRéseau AEP
- infoClassement sonore
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 février 2025, 118 m² créésChantier ouvert - 1920 ROUTE DE LISLE-SUR-TARN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.