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Edifiable

Parcelle AX 295 à Pibrac

345 m² au plan cadastral. Identifiant 31417000AX0295. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone AUA1B-1

AUA1B-1 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le plan graphique impose sur cette parcelle

Hauteur de façade AUA1B-1
12 m
Hauteur sur voie AUA1B-1
non réglementée
Emprise au sol AUA1B-1
60 %
Espaces de pleine terre AUA1B-1
renvoi au règlement écrit

Ces valeurs sont portées par le règlement GRAPHIQUE, pas par son texte : ce sont celles de l'îlot, et l'îlot voisin peut en porter d'autres. Le plan de zonage fait foi.

Ce que le règlement dit en zone AUA1 (secteur AUA1B-1)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR Secheresse de PibracEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 17Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)SPL
  • 18Périmètre d'Orientations d'Aménagement et de Programmation: Parc de l'EscaletteOAP
  • 44Secteurs de stationnement : Secteur 4STAT
  • 48Zone ruissellement : autres zones inondables (0.2 à 0.5 m)RUISS
  • infoZone d'aménagement concerté
  • infoPérimètre de droit de préemption urbain "simple"
  • infoPérimètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
  • infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pibrac

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.