Parcelle 0X 932 à Pierrelatte
300 m² au plan cadastral. Identifiant 262350000X0932. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UI
zone d actvites artisanales et industrielles Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UI
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT SODEREC sur les communes de Perrelatte et Saint-Paul-trois-ChâteauxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 02Risque SEVESO Z1
- 02Risque SEVESO Z2
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 septembre 2023, 108 176 m² créésAutorisé - 185 CHEMIN DES AGRICULTEURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.