Parcelle 0Y 1220 à Pierrelatte
25 199 m² au plan cadastral. Identifiant 262350000Y1220. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone a dominante d'habitat de plus forte densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 3 septembre 2019, 70 m² créésAutorisé - ALLEE MARCEL CERDAN
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2019, 206 m² créésTravaux achevés - 03 RUE MARCEL CERDAN
- DPDéclaration préalable autorisé le 27 août 2018, 20 m² créésTravaux achevés - ALLEE MONTAIGNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.