Parcelle AB 736 à Pierrelatte
424 m² au plan cadastral. Identifiant 26235000AB0736. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UD
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtelPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRN d'inondation de la commune de PierrelatteEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Zone bleue PPRI
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 mai 2022, 95 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 LOTISSEMENT LE CLOS DE LA
- PCPermis de construire autorisé le 31 mai 2021, 109 m² créés, 1 logementAutorisé - AVENUE JULES VERNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.