Parcelle YC 37 à Pierrelatte
2 037 m² au plan cadastral. Identifiant 26235000YC0037. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
zone mixte de 2eme couronne a forte densite Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Plan particulier d'intervention
- 02Zone de dangers des ouvrages de transport de gaz naturel
- 17Perimetre de mise en oeuvre de la mixite sociale
- 18Secteur d'OAP
- infoPerimetre de droit de preemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2017, 109 m² créés, 1 logementChantier ouvert - TRIBON
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2014, 167 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 RUE DE LA COMETE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.