Parcelle AS 296 à Pierrevert
499 m² au plan cadastral. Identifiant 04152000AS0296. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUB
zone habitat ouverte à l'urbanisation selon l'orientation d'aménagement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-PatricePérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Patrice-IMCFBK_19371027
- AC1Abords d'un monument historiqueEnceinte urbainePérimètre des abordsActe : Enceinte-urbaine-IUY76Z_19371027
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de PierrevertEnveloppe des zonages réglementairesActe : PIERREVERT_20241114
Prescriptions du plan
- 17périmètre de mixité sociale L.151-15PMS
- 18orientation d'aménagement et de programation du QuairOAP n°1
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2024, 89 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 1 TRAVERSE DU QUAIR LOT N_5
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.