Parcelle B 2499 à Pinet
988 m² au plan cadastral. Identifiant 342030000B2499. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U2
U2 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U2
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPINETEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_PINET_20120125
Prescriptions du plan
- 05Elargissement du chemin communal de MONTAGNAC entre les reservations C2 et C3 emprise 10mC4
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 novembre 2023, 139 m² créés, 1 logementAutorisé - 1 CHEMIN DE MONTAGNAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.