Parcelle AC 241 à Piolenc
987 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000AC0241. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDx
Secteur de la zone UD en assainissement non collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMASSIF_D_UCHAUX_PiolencEnveloppe des zonages réglementairesActe : MassifUchauxPiolenc-080_20110930
Prescriptions du plan
- 02PPR Incendie de foret : zones B1, B2 et B3, constructibles sous conditionPPRif : B
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 février 2013, 135 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 14 CHEM DES SABLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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