Parcelle AT 96 à Piolenc
641 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000AT0096. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, UD rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsMASSIF_D_UCHAUX_PiolencEnveloppe des zonages réglementairesActe : MassifUchauxPiolenc-080_20110930
Prescriptions du plan
- 02PPR Incendie de foret : zone rouge inconstructiblePPRif_R
- 02PPR Incendie de foret : zones B1, B2 et B3, constructibles sous conditionPPRif : B
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2019, 120 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 06C LIEU- LE CREPON NORD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.