Parcelle BD 46 à Piolenc
9 642 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000BD0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UD, UA, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-PierrePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAYGUES_PiolencEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre concerné par le PPR inondation AyguesPPRI_Aygue
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 décembre 2015, 1 000 m² créésAutorisé - 5 RTE DES LÔNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.