Parcelle BE 383 à Piolenc
56 m² au plan cadastral. Identifiant 84091000BE0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Secteur intramuros de la zone UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-PierrePérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsAYGUES_PiolencEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Périmètre concerné par le PPR inondation AyguesPPRI_Aygue
- 22Secteur où le changement de destination des commerces est interditDIV_COMM
- infoPérimètre du Droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 décembre 2016, 42 m² créés, 1 logementAutorisé - 2 RUE JEAN MOULIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.