Parcelle BA 15 à Plaisir
2 413 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BA0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR1c22
Secteur urbain résidentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation3
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoDroit de préemption urbain
- infoSecteur concerné par la taxe d'aménagement
- infoExposition au retrait-gonflement des argiles moyenne
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 septembre 2024, 1 806 m² créésAnnulé - 2BIS RUE MAXIMILIEN ROBESPIERRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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