Parcelle BB 184 à Plaisir
33 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BB0184. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR4b9
Secteur urbain résidentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de PlaisirPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-PierrePérimètre des abords
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation0
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoDroit de préemption urbain
- infoPérimètre de sursis à statuer au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
- infoExposition au retrait-gonflement des argiles forte
- infoSecteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 juillet 2016, 1 logementAutorisé - 7 BIS RUE EMILE ZOLA
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 avril 2015Autorisé - 7 BIS RUE EMILE ZOLA
- PCPermis de construire autorisé le 9 décembre 2014, 1 logementChantier ouvert - 7 BIS RUE EMILE ZOLA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.