Parcelle BL 9 à Plaisir
713 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BL0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAe1c16
Secteur urbain d'activités économiques et industrielles réglementant l'entrepôt Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé (Article L151-41 1°,2° et 3° du Code de l'Urbanisme)6
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation4
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoZP2 : Secteur principalement d'Activités
- infoPérimètre de sursis à statuer au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
- infoSecteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoExposition au retrait-gonflement des argiles forte
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 février 2017Autorisé - 49 RUE PIERRE CURIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.