Parcelle BO 240 à Plaisir
15 926 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BO0240. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
URs2d9, UR3e9 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation0
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoExposition au retrait-gonflement des argiles forte
- infoDroit de préemption urbain
- infoSecteur concerné par la taxe d'aménagement
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 janvier 2019Travaux achevés - 97 RUE ALFRED CHAMPY
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 janvier 2019Autorisé - 87 RUE ALFRED CHAMPY
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.