Parcelle BS 273 à Plaisir
6 257 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BS0273. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UR3e9
Secteur urbain résidentiel Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protectionActes : Beynes_profond_20100527, Beynes_profond_19920812, Beynes_superieur_19920812
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protectionActe : Beynes_superieur_19920812
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation0
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoSecteur concerné par la taxe d'aménagement
- infoZP1 : Secteur principalement d'Habitat
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 juin 2018, 3 365 m² créés, 63 logementsAnnulé - CHEMI DE LA JARRIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.