Parcelle BV 10 à Plaisir
16 087 m² au plan cadastral. Identifiant 78490000BV0010. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAi5c16, UAe1c16 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I7I7Site de stockage profond de BeynesPérimètre de protection
- I7I7Site de stockage supérieur de BeynesPérimètre de protection
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation4
- infoEnveloppes d'alerte zones humides Classe B
- infoZone concernée par la lutte contre le saturnisme infantile
- infoZone d'aménagement concerté Sainte-Apolline 2
- infoSecteurs affectés par le bruit lié aux infrastructures de transports terrestres
- infoExposition au retrait-gonflement des argiles forte
- infoZP2 : Secteur principalement d'Activités
- infoDroit de Préemption Urbain Renforcé
- infoPérimètre de sursis à statuer au titre de l'article L.424-1 du Code de l'Urbanisme
- infoSecteur concerné par la majoration de la taxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 juillet 2014, 274 m² créésChantier ouvert - RUE JACQUES MONOD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.