PLUi de Planquery
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 25/09/2025
- 7 zones
- 52 articles
- Code INSEE 14506
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200066801_PLUi_20250925, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 25/09/2025
- Contenu
- 326 pages, 7 zones, 52 articles découpés
Les 7 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
2
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Où implanter la construction ?, zone par zone
« Implantation des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUB
Dans l’ensemble du secteur : Les constructions devront être implantées : • soit à l’alignement, • soit à une distance minimale d’un mètre des voies, des emprises publiques et des emplacements réservés à la réalisation de voies ou emprises p...
- Zone 1AUX
Dans l’ensemble du secteur : Les constructions devront être implantées : • soit à l’alignement des voies, des emprises publiques et des emplacements réservés à la réalisation de voies ou emprises publiques, • soit à une distance minimale de...
- Zone 2AU
Dans l’ensemble de la zone : Les constructions devront, le cas échéant, respecter les conditions d’implantations fixées par les Orientations d’Aménagement et de Programmation. De façon générale, l’implantation des constructions ne devra pas...
- Zone N
Dans l’ensemble de la zone : Sauf impossibilité technique et sous réserve de respecter les modalités d’implantation stipulées dans l’article N.1.2, les constructions devront être implantées à une distance minimale de cinq mètres des PLANIS...
- Zone UH
Dans l’ensemble du secteur : Les constructions devront être implantées : • soit à l’alignement, • soit à une distance minimale d’un mètre des voies, des emprises publiques et des emplacements réservés à la réalisation de voies ou emprises p...
- Zone UX
Dans l’ensemble du secteur : Les constructions devront être implantées : • soit à l’alignement des voies, des emprises publiques et des emplacements réservés à la réalisation de voies ou emprises publiques, • soit à une distance minimale de...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Planquery
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Planquery
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Mouvement de terrain
- Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Tempête et grains (vent)
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre
14 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 9permis de construire
- 3déclarations préalables
- 6logements créés
- 0autorisations annulées
Les 14 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 14490 Planquery
- Téléphone
- 02 31 21 63 88
- Horaires
- Le mercredi, de 16 h à 18 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 52 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Planquery ?
Le document opposable est 200066801_PLUi_20250925, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 25 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Planquery ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : 1AUB, 1AUX, 2AU, AR, N, UH, UX. Ils portent 52 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Planquery ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Planquery ?
14 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 6 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Planquery ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Eboulement ou chutes de pierres et de blocs, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Planquery ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Planquery, calculées sur les contours de l'IGN.- La Bazoque193 hab.
- Balleroy-sur-Drôme1 303 hab.
- Foulognes220 hab.
- Cormolain392 hab.
- Cahagnolles252 hab.
- Castillon368 hab.
- Sallen322 hab.
La commune
- Population
- 249 habitants
- Code postal
- 14490
- Code INSEE
- 14506
- Département
- Calvados, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 138 sur 140 (98,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.