Parcelle A 1892 à Plesnois
1 920 m² au plan cadastral. Identifiant 575460000A1892. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUx, 2AUx rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone 1AUX (secteur 1AUx)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 2AU (secteur 2AUx)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientations sectorielle d'aménagement : Parc Artisanal Val Euromoselle
- infoZ.A.C. communautaire n°2 du "Parc Artisanal Val Euromoselle" créée le 21 juin 2007
- infoPérimètre d'application du droit de préemption urbain
- infoZ.A.C. communautaire n°1 du "Parc Artisanal Val Euromoselle" créée le 21 juin 2007
- infoZonage d'Assainissement Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 novembre 2024, 1 396 m² créésChantier ouvert - LES FLAMBEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.