Parcelle B 1796 à Pluguffan
395 m² au plan cadastral. Identifiant 292160000B1796. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
1AUh, UHb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UH (secteur UHb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude de mixité socialeMIXITE SOC
- 18Secteur concerné par une OAP sectorielleOAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2023, 111 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 6 ALEZ AN AVALOU
- PCPermis de construire autorisé le 16 mai 2023, 114 m² créés, 1 logementAnnulé - 6 ALEZ AN AVALOU
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.