Parcelle 0A 1465 à Pocé-sur-Cisse
13 m² au plan cadastral. Identifiant 371850000A1465. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite inscrit : vallée de la Cisse (commune de Pocé-sur-Cisse)Enceinte du site
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservé au titre de l'article L151-41 du Code de l'UrbanismePOC06
- infoZP2-B : espaces situés hors agglomération et en dehors des zones d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 avril 2023, 100 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 24 RUE DU SAULE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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