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Edifiable

Parcelle D 1800 à Pocé-sur-Cisse

764 m² au plan cadastral. Identifiant 371850000D1800. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UBa

Zone urbaine pavillonnaire - secteur où la hauteur des constructions est limitée à RDC+ 1 étage Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels previsibles d'inondation du val de CisseEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Risques identifiés au titre de l'article R151-31 du Code de l'Urbanisme (PPRi)
  • infoZP1-B : secteurs résidentiels mixtes ou d'équipements

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Pocé-sur-Cisse

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.