Zone 1AU

Occupation et utilisation des sols soumises à conditions particulières :

Dans l’ensemble de la zone : • Seront autorisés au fur et à mesure de la réalisation des équipements de la zone les constructions ou installations nouvelles ainsi que le changement de destination des constructions ou installations destinées : • A l’habitation, • A l’hébergement hôtelier, • Aux bureaux, • Aux commerces, • A l’artisanat, d’une surface inférieure à 300m² de SHON. • L’extension des constructions et installations existantes à condition qu’elle soit mesurée et n’entraîne aucune nuisance. • Les annexes des constructions et installations existantes doivent avoir une fonction compatible avec la destination des constructions et installations existantes sur l’unité foncière. • La création de dépôts ou d’entrepôts, s’ils sont directement liés à un commerce de vente ou de détail. • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou à l’intérêt collectif compatibles avec la zone.

Dans le secteur 1AU1 : • Les logements hôteliers s’ils sont directement liés au développement des activités de tourisme et de loisir du secteur, • Les logements de fonction nécessaires au personnel travaillant pour les activités de tourisme et de loisir du secteur,

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• Les commerces, à usage de restaurant, d’une surface inférieure à 300m² de SHON, s’ils sont directement liés au développement des activités de tourisme et de loisir du secteur,

• Les installations nécessaires aux activités équestres, • Les commerces et artisanats liés aux activités touristiques et équestres du secteur avec une

surface inférieure à 60m² de SHON. • L’extension des constructions et installations existantes à condition qu’elle soit mesurée et

n’entraîne aucune nuisance. • Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou à l’intérêt collectif

compatibles avec la zone.

Accès et voirie

3.1 - Accès :

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne produise une servitude de passage suffisante instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application de l’article 682 du code civil. Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l’accès sur celle de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.

Toute opération doit prendre le minimum d’accès sur les voies publiques. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Dans le cas de passage de véhicules sous porche, les caractéristiques devront permettre l’accès des véhicules de lutte contre l’incendie.

3.2 – Voirie publique ou privée :

Les voies publiques ou privées doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies publiques ou privées doivent être adaptés aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les voies privées en impasse ne pourront desservir plus de 25 logements. Elles doivent être aménagées dans leur partie terminale de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

Desserte par les réseaux

4.1 – Eau potable :

Toute construction ou installation nouvelle qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

4.2 – Assainissement :

4.2.1 - Eaux usées : Toute construction qui requiert une évacuation de ses eaux usées doit être raccordée au réseau public d’assainissement. L’évacuation des eaux usées industrielles ou non domestiques dans le réseau public d’assainissement est subordonnée à un prétraitement. Les eaux usées ne doivent pas être déversées dans le réseau d’eaux pluviales. Toutefois, en l’absence de réseau d’eaux usées public, l’assainissement individuel pourra être autorisé, sous réserve que le dispositif d’assainissement retenu : • Soit conforme à la filière qui correspond aux caractéristiques géologiques du sous-sol de la parcelle. • Soit conforme à la réglementation en vigueur et aux prescriptions techniques du mode ou de la filière retenue.

Dans le cas où est prévu un réseau d’assainissement public, l’installation devra être conçue de manière à pouvoir être ultérieurement branchée sur ce dernier, dès sa réalisation. Le bénéficiaire de

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cette disposition sera alors tenu de se brancher à ses propres frais et de satisfaire à toutes obligations vis à vis du gestionnaire du réseau.

4.2.2 - Eaux pluviales : Les eaux pluviales doivent être conservées sur la parcelle et infiltrées dans le sol, toutefois, si la nature des terrains, l’occupation, la configuration ou l’environnement de la parcelle ne le permettent pas, ces eaux devront être évacuées dans le réseau d’assainissement pluvial de la commune. La commune pourra éventuellement imposer certaines conditions, en particulier un prétraitement approprié.

4.3 - Electricité :

Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en électricité doit être raccordée au réseau public de distribution d’électricité.

4.4 - Réseaux divers :

Dans les parties privatives, les lignes de distribution d’énergie, d’éclairage public, de télécommunication et de vidéocommunication doivent être installées en souterrain ou être dissimulées en façade.

Surface et forme des unités foncières

Non réglementé

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques :

Toute construction doit être implantée pour tous ses niveaux à une distance minimum de 5,00 mètres de l’alignement des voies existantes ou de la limite d’emplacement réservé pour voies à créer.

Des implantations différentes de celles définies au paragraphe ci-dessus pourront être autorisées dans les cas suivants :

• Pour tenir compte d’arbres de qualité ou d’intérêt remarquable, • Pour les ouvrages techniques spécifiques nécessaires au fonctionnement des réseaux.

Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics.

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.

Toute construction doit être implantée à une distance des limites séparatives de l’unité foncière au moins égale à la moitié de la hauteur à l’égout du toit sans être inférieure à 3,00 mètres.

La construction en limite est possible si la hauteur maximum de la construction n’excède pas 5,00 mètres hors tout, sur une distance de 3,00m par rapport à la limite séparative.

Les saillies, de faible importance, telles que débords de toit, contreforts, murets, et, d’une manière générale, tous les éléments de construction ne déterminant pas un espace clos ou couvert peuvent être autorisés dans la zone d’isolement. De part et d’autre des ruisseaux et fossés-mères, toute construction devra respecter une zone non aedificandi et être au minimum implantée à 3,00 mètres de la crête de leurs berges existantes avant tout aménagement. Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires aux services publics.

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même unité foncière

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Non réglementé.

Emprise au sol

Pour les constructions autres qu’à usage d’habitations : • L’emprise au sol des constructions ne doit pas excéder 60% de la superficie de l’unité foncière.

Hauteur des constructions

La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 12,50 m de hauteur, hors tout, à partir du sol naturel non remanié (non compté les reliefs spécifiques aux ouvrages techniques de faible dimension, tels que cheminée, antenne, etc..).

Ces dispositions s’appliquent sous la réserve suivante : • La hauteur pourra être limitée pour des raisons de site environnant notamment afin de permettre une intégration et un raccordement harmonieux avec le tissu urbain existant, en évitant en particulier les ruptures brutales dans la hauteur des niveaux et volumes bâtis.

Aspect extérieur

Les constructions de par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, ne devront pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

11.1 - Toitures :

Les toitures terrasses sont autorisées lorsqu’elles ne sont pas de nature à nuire à l’homogénéité des toitures de la rue ou des quartiers limitrophes. Sont interdits les ouvrages en toiture qui ne correspondent pas à l’architecture du quartier.

11.2 - Clôtures :

Les clôtures sur rue auront une hauteur maximale de 2,00m, avec éventuellement une partie pleine d’une hauteur de 1,50 m maximum. Les clôtures mitoyennes auront une hauteur maximum de 2,00m.

11.3 - Divers :

Les locaux et les installations techniques et superstructures et/ ou élévations destinés à recevoir les divers équipements nécessaires au fonctionnement des réseaux notamment de vidéocommunication, de télécommunication, et de distribution d’énergie doivent être intégrés aux volumes bâtis, de même que les éléments de climatisation. Nuancier : Il sera demandé de se référer au nuancier de la commune pour la couleur des enduits et des huisseries.

Obligation de réaliser des aires de stationnement

Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables à : • Tout projet de construction, • Toute modification d’une construction existante, • Tout changement de destination des constructions déjà existantes.

Le stationnement des véhicules, les rampes d’accès, les aires de manœuvre et les aires de refuge aux entrées doivent être réalisés à l’intérieur des unités foncières et dans des conditions normales d’utilisation.

Le nombre d’aires de stationnement exigées est calculé et arrondi au nombre supérieur en fonction des normes minimales suivantes :

• Pour les constructions jusqu’à 2 logements :

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* 1 place par logement. • Pour les constructions à usage d’habitation de plus de 2 logements :

* Par logement inférieur à 150m² de S.H.O.N. : 1 place, * Par logement égal ou supérieur à 150m² de S.H.O.N. : 2 places * Par logement locatif financé avec prêts aidés par l’Etat : 1 place • Pour les opérations de plus de 20 logements respect des prescriptions suivantes : * 40% des places de stationnement devront être ouvertes * Réalisation d’une aire en local fermé pour le stationnement des deux roues correspondant aux besoins de l’opération avec un minimum de 5m². • Pour les constructions à usage de commerce et de service de proximité : * 1 place par tranche de 30m² de surface de vente. • Pour les constructions à usage d’artisanat, de bureaux, y compris les bâtiments publics : * 1 place par tranche de 60m² de S.H.O.N. • Pour les constructions à usage hôtelier, et assimilés : * 0,5 place par chambre ou logement. • Pour les établissements d’enseignement : * Ecoles du 1er et 2éme degré : 2 aires de stationnement par classe, Ces établissements doivent aussi comporter 1 aire pour le stationnement des deux roues correspondant aux besoins de l’opération. • Pour les bâtiments collectifs de loisir, sportif, culturel, de détente et d’agrément, etc. : *1 aire pour 8 places de capacité d’accueil.

La règle applicable aux constructions non prévues ci-dessus est celle à laquelle ces constructions sont le plus directement assimilables.

Lorsque le bénéficiaire de l’autorisation de construire ne peut satisfaire, pour des raisons d’ordre technique, urbanistique ou architectural aux obligations imposées en matière de réalisation de places de stationnement, le constructeur devra se conformer aux dispositions de l’article L 421-3 du Code de l’Urbanisme.

Espaces verts – Plantations – Espaces boisés classés

Les plantations existantes devront être maintenues ou en cas d’impossibilité dûment justifié, remplacées par des plantations de valeur équivalente. Les aires de stationnement doivent être plantées à raison d’un arbre de haute tige au moins pour 5 emplacements. Les espaces non bâtis devront obligatoirement être aménagés qualitativement par un traitement végétal.

Dispositions particulières aux éléments protégés : Dans les espaces, sites et secteurs protégés au titre de l’article L.123-1-7° du code de l’urbanisme :

• La coupe et l’abattage d’arbres est soumis à déclaration préalable conformément aux dispositions de l’article L.442-2 du code de l’urbanisme ;

• Les défrichements sont soumis à déclaration préalable conformément aux dispositions de l’article L.442-2 du code de l’urbanisme.

Les abattages d’arbres régulièrement autorisés doivent être compensés par la plantation de deux arbres par arbre abattu et dans les conditions suivantes :

• Les arbres plantés doivent être de la même essence que ceux abattus ; • Les plantations doivent être réalisées dans le périmètre des espaces protégés concerné par les

abattages ; • Un suivi annuel des plantations réalisées doit être fait pendant 5 ans suivant la mise en terre

pour assurer la prise des arbres.

De plus : • Les travaux et aménagements réalisés dans les espaces fonctionnels des cours d’eau et fossés doivent se conformer aux prescriptions du PPRI et ne pas entraver la libre circulation de l’eau ; • Toute zone humide, berge ou ripisylve protégée ne devra être ni comblée, ni drainée, ni être le support d’une construction. Elle ne pourra faire l’objet d’aucun aménagement, d’aucun affouillement pouvant détruire les milieux présents, excepté pour les ouvrages et infrastructures de transport (routes, voies cyclables, ouvrages d’art, …) dès lors que des mesures

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compensatoires sont mises en place. Outre les ouvrages et infrastructures de transport, peuvent être autorisés sous réserve de ne pas détruire les milieux naturels présents :

• les travaux de conservation, restauration et création des zones humides, des cours d’eau et ripisylves associées visant une reconquête de leurs fonctions naturelles ;

• les travaux prévus par le plan de gestion (s’il existe) ; • les travaux relatifs à la sécurité des biens et des personnes (travaux nécessaires à la lutte

contre les inondations (modification des champs d’expansion des crues, création de zones d’expansion des crues, …) et à la création d’ouvrages de rétention et régulation des eaux pluviales notamment) ; • les aménagements légers nécessaires à la gestion ou à l’ouverture au public des milieux, à condition que leur localisation et leur aspect ne portent pas atteinte à la préservation des milieux et que les aménagements soient conçus de manière à permettre un retour du site à l’état naturel (chemins pédagogiques, sentiers de randonnées, cheminements piétonniers et cyclables réalisés en matériaux perméables et non polluants, …).

Possibilité maximale d’occupation du sol

Non réglementé. --- o ---

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ZONE 2AU

Caractère de la zone :

La zone 2AU comprend différentes unités foncières situées en continuité des zones déjà urbanisées ou en cours d’urbanisation. Bien que ne disposant pas de l’infrastructure et des réseaux nécessaires pour les desservir, elles sont toutefois retenues pour l’implantation d’habitations, à moyen ou long terme. L’ouverture à l’urbanisation de la zone est subordonnée à une modification ou une révision du P.L.U.

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Article 2AU - 1 : Occupation et utilisation des sols interdites

Sont interdits dans la zone : • Les constructions ou installations nouvelles ainsi que le changement de destination des constructions ou installations existantes incompatibles avec le voisinage des zones habitées et notamment celles destinées à : • L’habitation, • Aux hébergements hôteliers, • Aux bureaux, • Aux commerces, • L’artisanat, • L’industrie, • L’exploitation agricole ou forestière. • L’ouverture et l’exploitation de carrières ou gravières. • Les terrains aménagés pour l’accueil des campeurs et de caravanes au sens de l’article R 444-3 et suivants du code de l’urbanisme. • Les parcs d’attraction. • Les dépôts de véhicules. • Les garages collectifs de caravanes. • Les aires de stationnement ouvertes au public. • Le stationnement des caravanes isolées. • Les parcs résidentiels de loisirs et habitations légères de loisirs.

COMMUNE DE PONT DE L’ARN COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE CASTRES-MAZAMET

PLAN LOCAL D’URBANISME Pièce n°3 : Règlement Pièce 3.1 : Règlement écrit

PIÈCE N°3 : Règlement Pièce 3-1 : Règlement général

Élaboration approuvée par DCM du 15/12/2006 Déclaration de projet emportant mise en

compatibilité du PLU prescrite par DCM du 15/03/2023

Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU approuvée par DCM du

02/04/2025

URBAN PROJECTS 58, avenue Georges Clemenceau

34 000 Montpellier contact@urbanprojects.fr

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Commune de Pont-de-Larn

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P.L.U. Plan Local d’Urbanisme

Règlement

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Sommaire

1. Introduction ________________________________________________________ 4 1.1. Portée Générale du Règlement_____________________________________________ 4 1.2. Structure du Règlement __________________________________________________ 4

2. Règlement__________________________________________________________ 5 Dispositions Générales _________________________________________________________ 5 Dispositions applicables aux zones urbaines _______________________________________ 8

ZONE U1 __________________________________________________________________________ 8 ZONE U2 _________________________________________________________________________ 13 Dispositions applicables aux zones à urbaniser ____________________________________ 24 ZONE 1AU ________________________________________________________________________ 24 ZONE 2AU ________________________________________________________________________ 31 ZONE 3AUpv ______________________________________________________________________ 37 Dispositions applicables aux zones agricoles ______________________________________ 42 ZONE A __________________________________________________________________________ 42 Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières __________________________ 46 ZONE N __________________________________________________________________________ 46

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1. Introduction

1.1. Portée Générale du Règlement

Conformément aux dispositions de l’article R 123-4 et R 123.9 du code de l’urbanisme, le règlement fixe les règles applicables aux terrains compris dans les différentes zones du territoire de la commune. Il permet de connaître quelles sont les possibilités d’utiliser ou d’occuper le sol ainsi que les conditions dans lesquelles ces possibilités peuvent s’exercer.

1.2. Structure du Règlement

Le règlement comprend 5 titres : TITRE 1 - DISPOSITIONS GENERALES TITRE 2 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER TITRE 4 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES TITRE 5 - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES

Le règlement de chacune des zones décrites dans les titres 2 à 5 peut comprendre tout ou partie des règles suivantes :