Parcelle BM 89 à Poussan
3 545 m² au plan cadastral. Identifiant 34213000BM0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone réservée à l'exploitation agricole, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique, économique et paysager. Le secteur A, correspond aux secteurs agricoles "classiques" par opposition aux secteurs spécifiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPOUSSANEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_POUSSAN_20120125
Prescriptions du plan
- infoSecteur affecté par le bruit de part et d'autre des infrastuctures
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 23 septembre 2016Autorisé - LA PLAINE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.