Parcelle Y 141 à Puteaux
82 m² au plan cadastral. Identifiant 920620000Y0141. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UAa
Zone urbaine générale à vocation principale d'habitat - village ancien aux abords du Théâtre des Hauts-de-Seine et de la vieille église Notre-Dame de la Pitié Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA (secteur UAa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- I4Ligne électriqueZone de protection
Prescriptions du plan
- 99Périmètre dans lequel est imposé un pourcentage de 65% en nombre de logements de 3 pièces et plus au minimum (article L.123-1-5-II-3 du CU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2025, 63 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 RUE BENOIT MALON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.