Parcelle A 291 à Quévert
42 725 m² au plan cadastral. Identifiant 222590000A0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et talus protégés au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeHAIES
- 24Cheminements doux à créer ou à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'UrbanismeCHEMDOUX
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 janvier 2024, 3 logementsChantier ouvert - 5 LA LANDELLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.