Parcelle AC 193 à Quévert
342 m² au plan cadastral. Identifiant 22259000AC0193. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Upro
Zone urbaine concernée par la présence d'une OAP valant réglement Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et talus protégés au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeHAIES
- infoPérimètre de Droit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2022, 184 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 10 12 IMPASSE DES ARBOUSIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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