Parcelle D 383 à Quévert
1 482 m² au plan cadastral. Identifiant 222590000D0383. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole générale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies et talus protégés au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeHAIES
- 24Cheminements doux à créer ou à conserver au titre de l'article L.151-38 du Code de l'UrbanismeCHEMDOUX
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 avril 2022, 147 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 7 BIS LA BASSE LANDE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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