Parcelle AS 38 à Quimperlé
357 m² au plan cadastral. Identifiant 29233000AS0038. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de QUIMPERLEPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-QUIMPERLE_20100427
Prescriptions du plan
- 15Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voiesIMPL
- 15Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparativesIMPL
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- 36Plan thématique : mixité des fonctionsMIXFON
- 38Plan thématique : emprise au sol maximaleCES
- 39Plan thématique : hauteur maximaleHAUT
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement pluvial
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Limite du Secteur Aggloméré de Quimperlé
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 1 : Zone d'intérêt patrimonial
- infoZone de présomption de prescription archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 22 juin 2021, 6 logementsAutorisé - 1 RUE DE CLOHARS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.