Parcelle AV 244 à Quimperlé
20 964 m² au plan cadastral. Identifiant 29233000AV0244. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueHôpital Frémeur (ancien)Périmètre des abordsActe : Hopital-Fremeur-ancien-IGFEP9_20040524
Prescriptions du plan
- 02Risque technologique -Zone T3 : Seuil des effets irréversiblesT3
- 02Risque technologique -Zone T4 : Seuil des effets indirectsT4
- 15Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voiesIMPL
- 15Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparativesIMPL
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- 36Plan thématique : mixité des fonctionsMIXFON
- 38Plan thématique : emprise au sol maximaleCES
- 39Plan thématique : hauteur maximaleHAUT
- infoDroit de préemption urbain
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Limite du Secteur Aggloméré de Quimperlé
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 1 : Zone d'intérêt patrimonial
- infoZonage d'assainissement pluvial
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 3 : Autre zone
- infoPérimètre de voisinage des infrastructures de transports terrestre (bande d'isolement acoustique)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 2 : Zone dédiée aux activités économiques ou commerciales
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 octobre 2013, 342 m² créésChantier ouvert - 1 RUE SAMUEL BILLETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.