Parcelle AW 317 à Quimperlé
437 m² au plan cadastral. Identifiant 29233000AW0317. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voiesIMPL
- 15Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparativesIMPL
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- 36Plan thématique : mixité des fonctionsMIXFON
- 38Plan thématique : emprise au sol maximaleCES
- 39Plan thématique : hauteur maximaleHAUT
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Limite du Secteur Aggloméré de Quimperlé
- infoDroit de préemption urbain
- infoZonage d'assainissement pluvial
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 3 : Autre zone
- infoPérimètre de voisinage des infrastructures de transports terrestre (bande d'isolement acoustique)
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 1 : Zone d'intérêt patrimonial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 juin 2019, 109 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 4 RUE OLYMPE DE GOUGES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.