Parcelle BY 295 à Quimperlé
5 474 m² au plan cadastral. Identifiant 29233000BY0295. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
Zone urbaine Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voiesIMPL
- 15Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparativesIMPL
- 18OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructionsOAP Archi
- 36Plan thématique : mixité des fonctionsMIXFON
- 38Plan thématique : emprise au sol maximaleCES
- 39Plan thématique : hauteur maximaleHAUT
- infoZonage d'assainissement pluvial
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Limite du Secteur Aggloméré de Quimperlé
- infoAptitude des sols à l'assainissement non collectif
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal - Zone 2 : Zone dédiée aux activités économiques ou commerciales
- infoDroit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 avril 2013, 222 m² créésTravaux achevés - 2 AVENU ARTHUR KREBS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.