Zone 2AU
- Zone
- 9 articles
- PLU de Rochefort-en-Yvelines, approuvé le 21/11/2013
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
- soit en retrait de l’alignement des voies* et emprises publiques ou des cours communes d’une distance minimale de 6 mètres.
- À quelle distance du voisin ?
En cas de retrait, la marge de recul* sera au moins égale à 6 mètres.
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 110 articles, avec une rechercheArticle 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Il n'est pas fixé de règle.
Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
Il n'est pas fixé de règle.
Article 2AU 3Accès et voirie
Il n'est pas fixé de règle.
Article 2AU 4Desserte par les réseaux
Il n'est pas fixé de règle.
Article 2AU 5Superficie minimale des terrains
Il n'est pas fixé de règle.
Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES
Les constructions s’implanteront : - soit à l’alignement* des voies* et emprises publiques ou des cours communes sur tout ou partie de la façade de la construction ou d’un pignon*, à l’aplomb des terrasses, saillies et balcons. - soit en retrait de l’alignement des voies* et emprises publiques ou des cours communes d’une distance minimale de 6 mètres.
Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Intitulé du document : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES
Les constructions s’implanteront sur les limites séparatives ou en retrait. En cas de retrait, la marge de recul* sera au moins égale à 6 mètres.
Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Il n’est pas fixé de règle.
Commune de Rochefort-en-Yvelines
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Plan Local d’Urbanisme
RÈGLEMENT
TITRE III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER
Article 2AU 9Emprise au sol
Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS
Il n'est pas fixé de règle.
ARTICLE 2AU10 - HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS
Il n'est pas fixé de règle.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Article 6LEXIQUE ET LISTE DES ESSENCES INDIGÈNES ADAPTÉES AUX CONDITIONS BIOCLIMATIQUES
Les termes auxquels est apposé un astérisque font l’objet d’une définition présentée au titre VI du présent règlement.
La liste des essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques recommandée par le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse est présentée en annexe du présent règlement.
Commune de Rochefort-en-Yvelines
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Plan Local d’Urbanisme
RÈGLEMENT
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
URBAINES
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Plan Local d’Urbanisme
RÈGLEMENT
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
Commune de Rochefort-en-Yvelines
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Plan Local d’Urbanisme
RÈGLEMENT
TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES
CHAPITRE I : DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UA
La zone UA comprend un secteur UAa.
La zone UA comprend un secteur particulier délimité aux documents graphiques du règlement qui fait l’objet de l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 présentée en pièce n°4 du dossier de PLU. Les occupations et utilisations du sol de ces secteurs seront compatibles avec cette orientation.
La zone est pour partie concernée par un risque de cavités souterraines repéré sur le plan de l’annexe 6.2.2 b (5 : Plan d’exposition aux risques naturels : cavités souterraines).
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.