Zone UB

Les constructions destinées au commerce* Les constructions destinées à l’industrie* Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière* Les constructions destinées à la fonction d’entrepôt* Les installations classées* soumises à autorisation et à enregistrement Les dépôts de véhicules Les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs Les terrains de camping, parcs résidentiels de loisirs Les aires d’accueil des gens du voyage Les habitations légères de loisirs Dans la bande des 50 mètres de protection des lisières des massifs boisés de plus de 100 ha repérée sur les documents graphiques du règlement, toute urbanisation en direction du massif est proscrite.

Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les constructions destinées à l’artisanat* à condition : - qu’elles soient le complément de l’habitation d’un artisan, - qu’elles ne dépassent pas 80 m² de surface de plancher*, - et que les nuisances et dangers puissent être prévenus de façon satisfaisante eu égard à l’environnement actuel de la zone où elles s’implantent.

Les installations classées* soumises à déclaration à condition qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants ou usagers de la zone. L'aménagement et l'extension des installations classées* existantes, sous réserve que les travaux soient de nature à ramener les risques et nuisances à un niveau compatible avec le voisinage et à améliorer l'aspect général des constructions et installations.

Dans les espaces paysagers protégés au titre de l’article L. 123-1-5 7° sont uniquement autorisées sous condition d’un aménagement paysager qualitatif :

- Les cheminements piétons et/ou cycles de nature perméable ou végétalisée ; - Les aires de jeux et de sports de nature perméable ou végétalisée ; - L’aménagement des accès aux constructions ; - Les annexes* à la construction principale à condition que leur emprise au sol n’excède pas 12 m² ; - Les piscines de plein air.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Les caractéristiques des accès et des voiries doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie, de la protection civile, de salubrité publique et de l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

ACCÈS Pour être constructible, un terrain doit avoir un accès à une voie publique ou privée* ouverte à la circulation automobile et en bon état de viabilité.

VOIRIE En cas de création d'une voie de desserte, celle-ci devra être aménagée de telle sorte qu’elle se raccorde à ses deux extrémités au réseau de rues existantes ou projetées, de façon à permettre par un maillage cohérent le passage des véhicules.

Les règles définies ci-dessus ne s’appliquent pas en cas d’aménagement ou d’extension de constructions existantes et d’implantation d’annexes n’excédant pas 25 m² de surface de plancher* qui, à la date d’approbation du présent PLU, ne bénéficieraient pas de conditions de desserte comme définies ci-dessus.

Intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX ALIMENTATION EN EAU POTABLE

Toute extension* ou construction qui implique une utilisation d'eau potable doit être raccordée au réseau public d’eau potable et alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Lorsqu’il est envisagé d’utiliser l’eau potable pour alimenter un réseau ou un circuit fermé pouvant présenter des risques particuliers pour la distribution située en amont, tout particulier et toute activité doit respecter les consignes de sécurité vis-à-vis du réseau en disposant des disconnecteurs ou des réservoirs de coupures ou des bacs de disconnexions pour pallier à d’éventuels retours vers celui-ci.

ASSAINISSEMENT

a) Eaux usées : Toute construction ou installation devra être raccordée au réseau public d’assainissement de caractéristiques appropriées.

b) Eaux pluviales : Toute opération respectera les prescriptions imposées dans le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Bassin Orge-Yvette et les prescriptions imposées par les périmètres de protection des captages.

Le rejet en rivière de ces eaux doit faire l’objet de l’autorisation des services compétents. Les aménagements réalisés sur le terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales.

Les eaux pluviales seront régulées sur la parcelle, afin de limiter le débit de leur rejet à 1l/s/ha.

Il est recommandé que, dès leur conception, les aménagements intègrent des dispositions techniques de rétention des eaux pluviales : infiltration naturelle, bassin d’agrément, systèmes de récupération des eaux pluviales pour l’arrosage des espaces verts, la protection incendie, borne de puisage. La récupération, le stockage et l’utilisation des eaux pluviales destinées au jardin et/ou à l’habitat est autorisée selon la réglementation en vigueur. Le système ne permettra pas de reflux des eaux ainsi collectées vers le réseau public d’alimentation en eau potable, ni mettre la sécurité des personnes en dangers.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Les aires de stationnement seront assorties d’un dispositif de collecte et d’épuration des eaux pluviales ruisselantes sur ces surfaces.

Pour les rejets de vidange de piscine, le désinfectant sera supprimé, notamment le chlore, avant le rejet et d’effectuer ce dernier à très faible débit dans le milieu naturel ou dans le réseau des eaux pluviales.

DESSERTE TÉLÉPHONIQUE, ÉLECTRIQUE, TÉLÉDISTRIBUTION ET GAZ Le raccordement des constructions au réseau téléphonique, électrique, télédistribution et gaz devra être en souterrain jusqu'à la limite du domaine public en un point à déterminer en accord avec les services techniques des concessionnaires.

DÉCHETS Les constructions neuves ou aménagements à usage d’habitation collective ou d’activité ainsi que les opérations groupées auront un local pour recevoir les divers conteneurs liés à la collecte sélective des différents déchets.

Il n’est pas fixé de règles.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES

Les constructions s’implanteront en retrait de l’alignement des voies* et emprises publiques ou des cours communes d’une distance minimale de 4 mètres.

Les constructions s’implanteront sur le retrait à l’alignement* quand celui-ci figure aux documents graphiques du règlement, sur tout ou partie de la façade de la construction ou d’un pignon*.

Les constructions* s'implanteront à l'intérieur d'une bande de 15 mètres (terrasses, saillies et balcons inclus) mesurée à partir de l'alignement actuel ou futur des voies de desserte ou du retrait à l’alignement* inscrit aux documents graphiques du règlement, quand il existe. Au-delà de la bande constructible* de 15 mètres, sont néanmoins autorisés :

- L’aménagement ou l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU ; - Les constructions annexes* n’excédant pas 12 m² de surface de plancher* ; - Les piscines de plein air. L’extension* des constructions existantes implantées dans la bande constructible* de 15 mètres réglementée cidessus s’implanteront : - Soit conformément aux règles ci-dessus ; - Soit de façon à ne pas modifier la distance minimale existante entre la construction et l’alignement.

Par rapport aux limites séparatives* aboutissant à l'espace de desserte (voie, place publique ou privée, cour commune), les constructions s’implanteront sur l’une des limites séparatives* aboutissant à l’espace de desserte.

Par rapport aux autres limites séparatives*, les constructions s’implanteront en retrait.

La marge de recul* sera au moins égale à : - 5 mètres si la façade de la construction comporte des ouvertures - 3 mètres si la façade est aveugle, comporte un jour de souffrance* ou une porte d’accès.

Pour la réalisation d’une isolation par l’extérieur d’un bâtiment existant, ces distances seront réduites de 0,50 mètre, si nécessaire.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Les piscines de plein air s’implanteront en retrait de 2,50 mètres minimum.

Les constructions annexes* n’excédant pas 12 m² de surface de plancher* s’implanteront : - Soit sur la limite séparative ; - Soit en retrait de 2 mètres minimum.

Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

Il n’est pas fixé de règle.

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS

L'emprise au sol* des constructions de toute nature ne peut excéder 40 % de l’unité foncière.

Il n'est pas fixé de règle pour : - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* ; - L’aménagement* des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU dépassant l’emprise au sol* maximale règlementée ci-dessus.

La hauteur maximale des constructions est fixée à : - 9 mètres au faîtage pour les toitures à pente supérieure à 35° ; - 7 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses ou les toitures à pente inférieure à 35°.

Pour les constructions annexes*, la hauteur maximale est fixée à : - 4 mètres au faîtage pour les toitures à pente supérieure à 35° ; - 2,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses ou les toitures à pente inférieure à 35°.

Les règles ci-dessus ne s’appliquent pas pour : - L'aménagement* des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU dépassant la hauteur maximale autorisée ; - L’extension* des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU dépassant la hauteur maximale autorisée, à condition que la hauteur maximale de la construction reste inchangée ; - Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* lorsque leurs caractéristiques techniques l’imposent.

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS

Il est recommandé de se référer aux cahiers de recommandations du Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse annexés au présent règlement :

- le cahier de recommandations architecturales du Parc - le guide éco habitat du Parc - le guide éco jardin du Parc - le guide des couleurs et des matériaux du Parc.

1- ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS

Les projets d’architecture contemporaine* et utilisant les technologies énergétiques nouvelles sont recommandés.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Toiture En cas d’extension, la toiture de l’extension s’harmonisera avec celle de la construction initiale.

Percements Les coffrets des volets roulants seront installés à l’intérieur de la construction, non visibles du domaine public.

2- AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES CONSTRUCTIONS

Clôtures Les murs pleins en maçonnerie traditionnelle seront impérativement maintenus et réhabilités à l’identique.

La hauteur de la clôture n’excèdera pas 2 mètres.

 En bordure des voies et des espaces publics La hauteur de la clôture sera mesurée depuis le domaine public. En cas de voirie en pente, la clôture devra suivre la pente de la voie.

La clôture sera constituée : - Soit de haies végétales doublées ou non d’un grillage (vert foncé, noir ou brun) et maintenues par des piquets métalliques de la même tonalité. - Soit d’un mur bahut en aspect couvrant ou à pierres vues, ou en enduit comme les murs de façade, surmonté d’une grille de couleur sombre, formée d’un barreaudage vertical doublé intérieurement ou non de haies vives.

Les plantations utilisées seront constituées d’essences locales conformément à la liste des espèces annexée au présent règlement et recommandées par le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse.

 En limite séparative La clôture sera constituée de haies végétales doublées ou non d’un grillage (vert foncé, noir ou brun). Les plantations utilisées seront constituées d’essences locales conformément à la liste des espèces annexée au présent règlement et recommandées par le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse.

3 - DISPOSITIONS DIVERSES Les citernes, les paraboles et les installations similaires seront implantées de telle manière qu'elles ne soient pas visibles de la voie publique.

Leur bonne insertion aux volumes de la construction devra être recherchée : panneaux solaires sur un appentis, un volume de transition, ou une annexe de volume plus discret que le bâtiment principal, ou traités en verrière en bas de pente, … paraboles adossées au conduit de cheminée et jamais implantées sur les façades, …

Les coffrets des concessionnaires ainsi que les boîtes à lettres s’intégreront de façon harmonieuse dans la façade de la construction ou dans la composition de la clôture.

Intitulé du document : STATIONNEMENT PRINCIPES

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors de la voie publique.

Il devra être réalisé, à l'occasion de toute construction ou installation, des aires de stationnement sur le terrain propre de l'opération et selon les normes fixées ci-après par le présent article. Ces règles s’appliquent à toutes transformations ou changements de destination avec ou sans extension. En cas de changement de destination, il sera fait application des normes fixées ci-après.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Tout aménagement d’une construction ou de ses abords ne devra pas réduire le nombre de place de stationnement.

Chaque emplacement, dans une aire collective, doit répondre aux caractéristiques minimales suivantes :

- Longueur : 5 mètres

- Largeur :

2,50 mètres et 3,30 mètres pour les places réservées aux personnes à mobilité réduite

- Dégagement : 6 x 2,50 mètres

NOMBRE D'EMPLACEMENTS :

Constructions destinées à l’habitation* : Pour les constructions inférieures à 150 m² de surface de plancher*, il sera créé au moins 2 places de stationnement. Pour les constructions comprises entre à 150 m² et 250 m² de surface de plancher*, il sera créé au moins 3 places de stationnement Pour les constructions de plus de 250 m² de surface de plancher*, il sera créé au moins :

- 1 place de stationnement par tranche entière de 40 m² de surface de plancher*, dont une au moins sera couverte ;

- 1 m² d’espace réservé et aménagé, au moins couvert, pour le stationnement des vélos par tranche entière de 70 m² de surface de plancher*.

Pour les ensembles comportant plus de 700 m² de surface de plancher*, il sera réalisé, en outre, 10 % d'emplacements supplémentaires (en cas de décimal, à l’arrondi supérieur). Ces emplacements seront banalisés sans pouvoir être affectés à un usage privatif.

Ces règles s’appliquent à toutes transformations ou changements de destination avec ou sans extension, entraînant la création de surface de plancher* à destination d’habitat.

Construction à autre destination que l'habitation :

Constructions destinées aux bureaux* : Il ne sera pas exigé de places de stationnement pour les constructions dont la surface de plancher* affectée à usage de bureau n'excède pas 40 m² de surface de plancher*. Une surface au moins égale à 60 % de la surface de plancher* affectée à usage de bureau sera consacrée au stationnement. Il sera créé au moins 2 m² d’espace réservé et aménagé, au moins couvert, pour le stationnement des vélos par tranche entière de 100 m² de surface de plancher*.

Constructions destinées à l’hébergement hôtelier* : Il sera créé au moins :

- 1 place de stationnement par chambre d'hôtel ; - 1,5 m² d’espace réservé et aménagé pour le stationnement des vélos par tranche entière de 100 m² de

surface de plancher*.

Constructions destinées à l’artisanat* : Il sera créé 1 place de stationnement par tranche de 50 m² de surface de plancher.

Intitulé du document : ESPACES LIBRES

AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS - PLANTATIONS

Les plantations existantes, notamment les arbres de haute tige*, seront maintenues ou remplacées par des plantations en nombre équivalent.

Les espaces libres non bâtis et non occupés par des aires de stationnement ou d’aires de jeux et de loisirs seront végétalisés sur 70 % minimum de leur superficie.

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Les aires de stationnement comportant plus de quatre emplacements devront être plantées à raison d'un arbre de haute tige* au moins pour 50 m² de la superficie affectée à cet usage.

Les plantations utilisées seront constituées d’essences locales conformément à la liste des espèces annexée au présent règlement et recommandées par le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse.

Dans les espaces paysagers végétalisés protégés au titre de l’article L. 123-1-5 7° du code de l’urbanisme repérés aux documents graphiques du règlement : En dehors des aménagements et constructions autorisés sous conditions à l’article UB2, l’ensemble de la surface de ces espaces sera conservé en pleine terre.

Intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL

Il n’est pas fixé de COS*.

Les constructions devront prendre en compte tout ou partie des objectifs du développement durable et de la préservation de l’environnement suivants, tout en s’inscrivant en harmonie avec le paysage urbain existant :

- Utiliser les matériaux renouvelables, récupérables, recyclables et locaux ; - Intégrer des dispositifs de récupération de l’eau de pluie ; - Prévoir une isolation thermique qui limite les déperditions l’hiver et les apports de chaleur l’été pour

réduire la consommation d’énergie ; - Utiliser des énergies renouvelables, solaires (utilisation passive et active de l’énergie solaire),

géothermie… , le « bois-énergie» et des énergies recyclées - Orienter les bâtiments pour favoriser la récupération des apports solaires et valoriser la lumière naturelle

pour limiter les dépenses énergétiques.

Il n’est pas fixé de règle.

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TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

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RÈGLEMENT

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE III : DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UC

La zone est pour partie concernée par un risque de cavités souterraines repéré sur le plan de l’annexe 6.2.2 b (5 : Plan d’exposition aux risques naturels : cavités souterraines).

Les termes auxquels est apposé un astérisque font l’objet d’une définition présentée au titre VI du présent règlement.

La liste des essences indigènes adaptées aux conditions bioclimatiques recommandée par le Parc Naturel Régional de la Haute Vallée de Chevreuse est présentée en annexe du présent règlement.

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TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

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TITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE I : DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE UA

La zone UA comprend un secteur UAa.

La zone UA comprend un secteur particulier délimité aux documents graphiques du règlement qui fait l’objet de l’orientation d’aménagement et de programmation n°1 présentée en pièce n°4 du dossier de PLU. Les occupations et utilisations du sol de ces secteurs seront compatibles avec cette orientation.

La zone est pour partie concernée par un risque de cavités souterraines repéré sur le plan de l’annexe 6.2.2 b (5 : Plan d’exposition aux risques naturels : cavités souterraines).