Parcelle AE 22 à Rodez
473 m² au plan cadastral. Identifiant 12202000AE0022. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBac5
Sous-secteur de la zone UB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBac5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RodezPérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Rodez_20180126
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de desserte spécifique en transport en commun
- 07Edifice remarquable : Immeuble d'habitation
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de préemption au bénéfice de la commune (RODEZ)
- infoZONE CABLE 2
- infoZone de saisine (décret 2002 - 89) : Occupation protohistorique, antique et médiévale
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZonage d'assainissement : Zonage EU
- infoZONAGE PLUVIAL : 0_60%_rouge
- infoBRUIT ROUTIER : Catégorie 2
- infoRèglement local de publicité intercommunal (RPLI) : Zone 1
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 7 octobre 2014Autorisé - 31 AVENU VICTOR HUGO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.