Parcelle AT 46 à Rodez
189 m² au plan cadastral. Identifiant 12202000AT0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UAc5, UBb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UAC5 (secteur UAc5)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueRodez CentrePérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de RodezPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de desserte spécifique en transport en commun
- infoRèglement local de publicité intercommunal (RPLI) : Zone 1
- infoZONAGE PLUVIAL : 0_45%_jaune
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoDroit de préemption au bénéfice de la commune (RODEZ)
- infoZONE CABLE 2
- infoZone de saisine (décret 2002 - 89) : Occupation protohistorique, antique et médiévale
- infoZonage d'assainissement : Zonage EU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 novembre 2023, 30 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 3 RUE MAURICE BOMPART
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.