Parcelle BD 911 à Rodez
162 m² au plan cadastral. Identifiant 12202000BD0911. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Sous-secteur délimitant certains centres urbains denses Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Périmètre de desserte spécifique en transport en commun
- 18Orientation d'aménagement et de programmation : Secteur Bourran la Gineste Commune de Rodez
- infoZAC Bourran
- infoDroit de préemption au bénéfice de Rodez Agglomération
- infoProgramme d'aménagement d'ensemble (PAE) : BOURRAN
- infoZonage d'assainissement : Zonage EU
- infoZONAGE PLUVIAL : 0_45%_jaune
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoZONE CABLE 2
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 août 2017, 3 997 m² créés, 62 logementsTravaux achevés - RUE DE LONDRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.