Parcelle AD 111 à Rognac
959 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000AD0111. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCbF2
correspond aux quartiers résidentiels eloignes du centre-ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCbF2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Alea inondation fortfort
- 02Alea inondation moderemodere
- 02Risques sismiquesmodérés
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 juin 2022, 162 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 414 AV DES PINS
- PDPermis de démolir autorisé le 16 décembre 2020Autorisé - 414 AV DES PINS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.