Parcelle AD 46 à Rognac
4 054 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000AD0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCbF2
correspond aux quartiers résidentiels eloignes du centre-ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCbF2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d'argile de VelauxEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR séisme et mouvement de terrain de VelauxEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 01Espaces boises classes classiques
- 02Risques sismiquesmodérés
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Zone de dangers graves PELI3
- 99Zone de dangers significatifs IREI3
- 99Zone de dangers tres graves ELSI3
- infoPPR MVT retrait et gonflement d'argile
- infoRisque modéré séisme
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 février 2026, 84 m² créés, 1 logementAutorisé - LE COLLET DE PEINON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.