Parcelle AE 12 à Rognac
44 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000AE0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUF2
zone a urbaniser destinee a recevoir une urbanisation a dominante residentielle, au fur et a mesure du raccordement des terrains aux reseaux d assainissement collectifs et de l amelioration de la desserte viaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUF2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risques sismiquesmodérés
- 05Emplacement reserve aux voies publiques72
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2024, 106 m² créés, 1 logementAutorisé - CH DE LA BASTIDE DU GE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.