Parcelle AE 287 à Rognac
1 000 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000AE0287. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UCbF2, 1AUF2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCbF2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUF2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risques sismiquesmodérés
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 août 2014, 114 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 192 AVENUE DES AMANDIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.