Parcelle AK 137 à Rognac
4 700 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000AK0137. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ac
correspond aux espaces agricoles "classiques" ou "communs" du territoire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A (secteur Ac)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A9A9Zone agricole protégée sur la commune de RognacZone de protectionActe : ROGNAC_20190722
- I4Ligne électriqueZone de protectionActe : DURANL61ROGNA_00000000
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementairesActe : ROGNAC_19850069
Prescriptions du plan
- 02Risques sismiquesmodérés
- 05Emplacement reserve aux voies publiques56
- 99Lignes RTEI4
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'EtatPT2
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone fortement exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 mai 2026, 152 m² créés, 1 logementAutorisé - CH DE LA TUILLIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.