Parcelle BA 1 à Rognac
1 537 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000BA0001. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UBa, UEm, UEc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementaires
- PM3Plan de prévention des risques technologiquesPPRT BUTAGAZ RognacEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRT Butagaz enveloppe zone reglementaire
- 02PPRT Butagaz zone grisée GG
- 02Risques sismiquesmodérés
- 05Emplacement reserve aux voies publiques1
- 07Espaces verts protegesN1
- 99Pipe SUP l1 - Bande des 400 metresI1
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Servitudes pour la pose des canalisations souterraines d'irrigationA2
- 99Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'EtatPT2
- 99Zone de dangers graves PELI3
- 99Zone de dangers significatifs IREI3
- 99Zone de dangers tres graves ELSI3
- infoSecteur affecte perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 octobre 2025Autorisé - AV DU 8 MAI 1945
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.