Parcelle BT 239 à Rognac
1 485 m² au plan cadastral. Identifiant 13081000BT0239. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUEm
future zone d activites des Plans et zones économiques a vocation mixte existantes mais non raccordees aux reseaux d assainissement collectifs Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone 1AUE (secteur 1AUEm)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPR retrait-gonflement d’argile de RognacEnveloppe des zonages réglementairesActe : ROGNAC_19850069
Prescriptions du plan
- 02Alea inondation fortfort
- 02Alea inondation moderemodere
- 02Risques sismiquesmodérés
- 99Pipe SUP l1 - Bande des 400 metresI1
- 99Servitudes aéronautiques de dégagementT5
- 99Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection contre les obstacles des centres d'émission et de réception exploités par l'EtatPT2
- infoSecteur affecte perimetre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoPerimetre du droit de preemption urbain renforce
- infoPPRN Retrait gonflement Argiles zone moyenemnt exposee
- infoPlan d'exposition au bruit 55>=Lden>=50
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 8 janvier 2023, 2 logementsAutorisé - 209 CH DU PLAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.