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Edifiable

Rue Pasteur 80240 Roisel

Lecture du cadastre, du plan de zonage et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

Numéros de la voie27

Le plan cadastral de la voie, en grand

La zone au point de la voie

UaSecteur urbain mixte des polarités (hors Péronne), caractérisé par le présence majoritaire d'habitat ancien
Règlement
Zone U, 8 articles

La zone change souvent en cours de rue : choisissez votre numéro ci-dessus pour lire votre parcelle.

Plan de prévention des risques

Relevé au point de la voie. Un plan approuvé s'ajoute au PLU.

Aucun zonage de plan de prévention des risques approuvé n'est publié à ce point, sur aucun des huit risques relevés (inondation, submersion marine, mouvement de terrain, séisme, avalanche, feu de forêt, risque technologique, risque minier). Un plan seulement prescrit, non encore approuvé, n'apparaît pas dans ces couches.

Espaces protégés et bruit d'aérodrome

Relevé au point de la voie. Ce qui s'y ajoute au PLU.

Aucun espace protégé ni plan d'exposition au bruit au point de la voie, sur les onze couches de l'INPN et celle de la DGAC relevées (cœur et aire d'adhésion de parc national, réserves naturelles, arrêtés de biotope, sites classés, Natura 2000, parcs régionaux, ZNIEFF, bruit des aérodromes).

Le chapitre U du règlement s'applique ici, mais aucune de ses règles chiffrées n'a pu être isolée automatiquement. Ses 8 articles sont lisibles ici.

Votre projet

Votre projet Rue Pasteur

Donnez le numéro : la page lit la parcelle, sa zone et son bâti, puis met vos chiffres à côté du règlement et dit la formalité à déposer.

Zones voisines

À moins de 120 m au point de la voie.

Contraintes autour

À moins de 120 m au point de la voie. Chaque ligne est à vérifier sur le plan.

Servitudes d'utilité publique

Prescriptions du plan

  • 02PLAN BIS : Axes de ruissellement naturels (avec zones tampons de 10 et 20 mètres) - source SEPIA
  • 02PLAN BIS : Axes de ruissellement naturels (zones tampons de 10 mètres) - source SEPIA
  • 02PLAN BIS : Axes de ruissellement naturels (zones tampons de 20 mètres) - source SEPIA
  • 07Patrimoine bâti recensé au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme : construction statue, calvaire, ...ROI12
  • 18OAP polarités : secteurs couverts par une OAP sur les communes de Péronne, Doingt, Roisel, Combles, Epehy et Moislains, au titre de l'article R151-6 du Code de l'UrbanismeROI-07
  • 22Linéaire le long duquel le changement de destination des rez-de-chaussée commerciaux en habitation est interdit au titre de l'article L151-16 du Code de l'Urbanisme (à Péronne et Roisel)
  • infoPLAN BIS : Sensibilité aux remontées de nappes (Source : BRGM) - Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave
  • infoPLAN BIS : Zone prioritaire (gestion des pluies moyennes à fortes - source SEPIA)

Pièces du permis

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche ici.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et les 30 conditionnelles

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.